Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DE LA TOURELLE
Numéro de dépôt :
958083
Date de dépôt :
08/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLOS DE LA TOURELLE
Déposée le 8 juin 1976 par madame Davis épouse Davis (Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DE LA TOURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE LA TOURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOS DE LA TOURELLE est expirée depuis le 8 juin 1986.
Davis épouse Davis (Elisabeth a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518